1. Identification de l’éditeur
Nom / Forme juridique : Dorian DIABUANA – Entrepreneur individuel (EI), nom commercial Élan Web
Adresse : Vigneux‑sur‑Seine (91270)
Numéro SIREN / SIRET : 943 202 663 (RCS Évry), SIRET 943 202 663 00010
Code APE : 70.22Z – Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
2. Responsable de la publication & contact
Directeur de publication : Dorian DIABUANA (Fondateur)
E-mail : contact.elanweb@gmail.com
Téléphone : (non surtaxé si à communiquer)
3. Hébergeur du site
Hébergeur : HOSTINGER operations, UAB
Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
Téléphone : +370 645 03378
E-mail : domains@hostinger.com
4. Activité professionnelle
Nature de l’activité : Conseil en gestion (code APE 70.22Z), activité de prestation de services selon RCS Évry
Mention légale : auto‑entrepreneur (EI)
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, visuels, images, logo, code) sont la propriété d’Élan Web ou utilisés sous licence. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sauf autorisation écrite.
6. Données personnelles (conformité RGPD)
Responsable du traitement : Élan Web, contact via contact.elanweb@gmail.com
Finalités : gestion des demandes de contact, newsletters, analyses statistiques
Base légale : consentement explicite ou intérêt légitime selon le contexte
Données collectées : nom, email, message (par formulaire) — obligatoires selon le contexte, autres facultatives
Durée de conservation : maximum 3 ans post dernier contact ou selon cadre réglementaire
Droits des utilisateurs : accès, rectification, suppression, opposition, portabilité, limitation (délai CNIL à mentionner)
Recours possible : dépôt de réclamation auprès de la CNIL
Transfert hors UE : en cas d’usage de services tiers (ex. hébergement Lituanien), mention explicite ou lien vers politique de confidentialité
7. Cookies et traceurs
Explication des finalités (statistiques, fonctionnels, marketing)
Consentement granulaire requis, cases non pré-cochées
Possibilité de retrait ou modification à tout moment via interface dédiée
Validité du consentement limitée à 13 mois maximum selon recommandations CNIL
8. Limitations de responsabilité
Élan Web s’engage à maintenir l’accès au site, mais ne peut être tenu responsable en cas d’interruption ou de contenu externe via liens.
L’utilisateur est responsable de son matériel de connexion.
Si du contenu illicite est signalé, l’éditeur s’engage à agir promptement (conformité LCEN 2004)
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